Petites Cites Comtoises de Caractère, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3800933
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
Présentation de la marque PETITES CITES COMTOISES DE CARACTERE
Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par l'association loi 1901 Petites Cites Comtoises de Caractère
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PETITES CITES COMTOISES DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Petites Cites Comtoises de Caractère domicilié(e) 1 Place René Payot - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 772 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petites Cités Comtoises de Caractère domicilié(e) 1 Place rené Payot - 25000 - BESANCON - France.
La marque PETITES CITES COMTOISES DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Petites Cites Comtoises de Caractère, Association loi 1901 - 1 Place René Payot - 25000 - BESANCON - France - SIREN 418772604
Petites Cités Comtoises de Caractère - 1 Place rené Payot - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
PUBLICITÉ : ; Diffusion de matériel publicitaire: tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publication de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; AIDE A LA DIRECTION DES AFFAIRES NATIONALES ET INTERNATIONALES : Conseils en organisation et direction des affaires nationales et internationales ; Expertise en affaire nationale et internationale ; Investigations et recherches en affaires nationales et internationales ; Relations publiques nationales et internationales ; TRAVAUX DE BUREAU : ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatique ; Traitement administratif de commandes d'achats ;
COMMUNICATION : ; Communications téléphoniques ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;
ÉDUCATION : ; Production de films sur bandes vidéo ; Publication de livres ; Publication de textes autres que textes publicitaires ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévision ou de lecteur DVD ; Montage de bandes vidéo ; Service de photographie ; Publication de livres ou de périodiques en ligne ; Micro édition ; FORMATION : ; Organisation et conduite de colloques, de congrès ; Organisation et conduite de conférences ; Organisation et conduite de séminaires ; DIVERTISSEMENT, ACTIVITÉS SPORTIVES OU CULTURELLES : ; Organisation de concours( éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; Organisation de concerts, représentations théâtrales, ;
RECHERCHES : ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Études de projets techniques en matière d'histoire, d'architecture et de sauvegarde du patrimoine ; Conversion de données et de programmes informatiques, autres que conversions physiques ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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